Article 01.
Madame, Monsieur,
Bienvenue sur le site du JDA
(ISSN 2494-6281) :
« Le Journal du droit administratif ».
Ce site, qui reçoit le soutien institutionnel de l’Université Toulouse 1 Capitole
et celui du Tribunal Administratif de Toulouse,
est un média – pour le moment virtuel –
créé à l’initiative de M. le professeur Mathieu Touzeil-Divina.
Vous trouverez sur cette page de présentation les réponses aux questions suivantes et nous vous en souhaitons de bonnes lectures !
- Qu’est-ce que le JDA ?
- Pourquoi un JDA et d’où vient-il ?
- Que contient actuellement le JDA ?
- Qui se trouve derrière le JDA ?
- Nos appels à contributions
1. Qu’est-ce que le JDA ?
Le JDA s’est doté en 2015 de plusieurs comités. En 2019, ils sont au nombre de trois : un comité de rédaction, un comité scientifique et un comité de soutien. Chacun de ces comités est composé de représentants :
- de l’Université (des enseignants-chercheurs) & de l’Institut d’Etudes Politiques ;
- de la Magistrature administrative ;
- du Barreau ;
- ainsi que d’Administrations (essentiellement toulousains).
Tel est conçu le JDA : comme une rencontre et un dialogue permanent entre tous les acteurs du droit administratif à propos du droit administratif : depuis l’administrateur jusqu’à l’administré citoyen en passant par l’Université et la Magistrature. L’administré, précisément, jouera un rôle important au coeur du JDA puisque c’est pour lui qu’est mis en œuvre notre média et c’est avec lui qu’il s’accomplira.
Mais le JDA – depuis 2016 – est en fait un média ressuscité !
2. Pourquoi un JDA
et d’où vient-il ?
En effet, en 1853, à la Faculté de Droit de Toulouse (Haute-Garonne), le premier professeur (titulaire pérenne) de la chaire de droit administratif, par ailleurs avocat aux Conseils et docteur en droit de l’Université de Poitiers, doyen de la Faculté de Droit de Toulouse (en 1861 puis de 1865 à 1868), Adolphe Chauveau (1802-1868) initiait avec son ami (également professeur de droit administratif (à Paris) après avoir été notamment professeur suppléant à Toulouse mais aussi ancien auditeur au Conseil d’Etat, avocat, député, sénateur et même ministre de l’Instruction publique) Anselme Polycarpe Batbie (1827-1887), le premier média national du droit administratif nommé :
« Le Journal du droit administratif »
« mis à la portée de tout le monde (sic) ».
Il n’existait alors aucun support scientifique propre à cette seule matière et ce Journal (qui connut plusieurs modifications et recadrages) parut tous les mois de 1853 jusque dans les années 1920 a priori. L’objectif que s’étaient fixé ses promoteurs était non seulement d’offrir à la lecture ce premier média spécial au droit administratif mais aussi non seulement de diffuser des écrits relatifs à une science juridique encore peu connue (et acceptée) mais encore de réunir – pour en discuter et l’analyser – tous ceux que le droit administratif concernait : des universitaires, certes, mais aussi des administrateurs, des magistrats, des avocats, des élus, … le tout à destination des administrés citoyens qui avaient également leur « voix » au(x) chapitre(s) (d’où le sous-titre originel du Journal « mis à la portée de tout le monde »).
De surcroît, le Journal était porté, puisqu’initié à Toulouse, par plusieurs universitaires, avocats et administrateurs de l’actuelle région Midi-Pyrénées.
Depuis 2015, trois premiers articles ont été rédigés par le prof. Touzeil-Divina et publiés à propos de cette histoire du Jda et de ses fondateurs : voyez ainsi en ligne un propos général sur l’évolution du média ainsi qu’une présentation de ses fondateurs, les professeurs Chauveau et Batbie.
Fort de ce rappel et soucieux de l’excellence de l’aventure alors entreprise, il est proposé de refonder, à Toulouse, un nouveau Journal (en ligne) du droit administratif.
Celui-ci disposera d’un site Internet propre et proposera, comme son ancien média tutélaire, des dossiers, des résumés de jurisprudence, des notes historiques, des chroniques, des informations (etc.) tous relatifs au droit administratif dans toute sa diversité (collectivités, services publics, droit fiscal, droit des biens, fonction publique, actes, jurisprudence, etc.).
Le JDA – nouvelle formule – a été (re) créé à Toulouse, salle Maurice Hauriou (Université Toulouse 1 Capitole) le 15 octobre 2015.
3. Que contient le JDA ?
A ce jour, le JDA est constitué de chroniques, de dossiers (un à trois par année), de recherches en histoire du droit public ainsi qu’en droit administratif positif, de jurisprudences ainsi que de variétés.
Dossiers : les dossiers ont vocation à présenter une thématique d’actualité du droit administratif « mise à la portée de tout le monde » pour reprendre l’expression utilisée par le JDA en 1853.
Dossier n° 01 : l’Etat d’urgence mis à la portée de tout le monde
Dossier n° 02 – Les Relations entre le Public & l’Administration
Dossier n° 03 – Laï-Cité(s) – Discrimination(s), Laïcité(s) & Religion(s) dans la Cité
Dossier n° 04 – 50 nuances de « Droit administratif »
Dossier n° 05 – Un an après la réforme de la commande publique
Dossier n° 06 – De la régularisation en droit public
Dossier n° 07 – Toulouse par le droit administratif
Dossier n° 08 – L’animal & le droit administratif (en cours)
Dossier n° 09 – (en cours)
Chroniques : les chroniques ont vocation à dresser un état positif des lieux et des recherches relatif à un domaine d’application du droit administratif.
Chronique : Collectivités territoriales
Cette chronique présente les quatre thèmes suivants :
Droit administratif des collectivités territoriales (CT1-1 mars 2016) ;
CT2 – octobre 2016 ;
Commande publique & collectivités territoriales (CT1-2 mars 2016)
CT2 – octobre 2016 ;
Urbanisme & collectivités territoriales (CT1-3 mars 2016)
CT2 – octobre 2016 ;
Fonction publique & collectivités territoriales (CT1-4 mars 2016)
CT2 – octobre 2016 ;
Chronique : Droit administratif des biens (en cours)
Chronique : Contrats publics
Cette chronique présente les quatre thèmes suivants :
Notions du droit de la commande publique – décembre 2016 ; mai 2017 ; février 2018 ; janvier 2019 ;
Notion de contrat administratif – décembre 2016 ; mai 2017 ; février 2018 ; janvier 2019 ;
Procédures de passation (marchés publics) – décembre 2016 ; mai 2017 ; février 2018 ; janvier 2019 ;
Procédures de passation (concessions) – décembre 2016 ; mai 2017 ; février 2018 ; janvier 2019 ;
Chronique : Administrative
1ère chronique : décembre 2016
2e chronique : janvier 2017
3e chronique : février 2017
4e chronique : mars 2017
5e chronique : avril 2017
6e chronique : mai 2017
7e chronique : juin 2017
8e chronique : juillet-août 2017
9e chronique : septembre-novembre 2017
10e chronique : janvier-février 2018
11e chronique : mars-mai 2018
12e chronique : octobre 2018
13e chronique : avril 2019
14e chronique : septembre 2019
15e chronique : octobre 2019
16e chronique : novembre 2019
17e chronique : janvier 2020
18e chronique : printemps 2020
19e chronique : mai 2020
20e chronique : juin 2020
21e chronique : juillet 2020
22e chronique : novembre 2020
Chronique : Droit(s) de la Santé
1ère chronique : février 2020
2e chronique : février 2021
3e chronique : 2021 (en cours)
Chronique : Transformation(s) du Service Public
1ère chronique : octobre 2017
2e chronique : 2021 (en cours)
Histoire : les articles publiés dans la section « histoire » du JDA cherchent à explorer et à exposer les données connues et les recherches en cours concernant les pionniers et les pères du droit administratif ainsi que des articles relatifs au JDA originel de 1853.
01 : Les pères fondateurs du JDA : Adolphe Chauveau (I / II)
02 : Les pères fondateurs du JDA : Anselme Polycarpe Batbie (II / II)
03 : Les deux JDA : lectures populaires du Droit
04 : Laferrière & Batbie : défendre les libertés ? (en cours)
05 : Le JDA de 1853 & les libertés ? (en cours)
Tribunal Administratif de Toulouse : en étroit partenariat et avec le soutien du TA de Toulouse, le JDA entend régulièrement proposer des triptyques prétoriens composés des trois éléments suivants : un jugement du TA de Toulouse, les conclusions du rapporteur public y ayant conduit ainsi qu’un commentaire réalisé par un(e) universitaire.
– Premier triptyque toulousain du JDA :
3) commentaire : « Du Ballet ! A propos d’un licenciement contractuel injustifié »
Au 1er avril 2021,
le présent site du Journal du Droit Administratif contient et propose :
– 05 chroniques
– 9 dossiers
& 329 articles.
4. Qui se trouve
derrière le JDA ?
Le JDA est actionné grâce à un comité de soutien ; un comité scientifique ainsi qu’à un comité de rédaction.
Parmi nos contributeurs, le JDA est fier et heureux de compter – plus de – 158 personnalités au 1er avril 2021.
Vous pouvez en lire la liste quasi exhaustive en cliquant ici.
Parmi eux :
Le JDA réunit périodiquement ses membres (des comités) et sympathisants, et vous pourrez trouver en ligne ci-dessous les compte-rendus de nos assemblées :
JDA 1 – présentation & appel au projet
JDA 2 – compte-rendu du 15 octobre 2015
JDA 3 – compte-rendu du 19 novembre 2015
JDA 4 – compte-rendu du 21 janvier 2016
JDA 5 – compte-rendu du 10 mars 2016
JDA 6 – compte rendu du 06 avril 2016
JDA 7 – compte rendu du 13 juin 2016
JDA 8 – compte rendu du 12 juillet 2016
JDA 9 – compte-rendu du 26 septembre 2016
JDA 10 – compte rendu du 22 février 2017
JDA 11 – compte rendu du 12 juillet 2017
JDA 12 – compte rendu du 11 septembre 2017
JDA 13 – compte rendu du 24 octobre 2017
JDA 14 – compte rendu du 10 septembre 2019 (envoyé aux membres & sympathisants).
JDA 15 – compte rendu du 15 septembre 2020 (envoyé aux membres & sympathisants).
JDA 16 – (…)
5. Nos appels
à contributions
A ce jour, le Journal du Droit Administratif vous propose les appels suivants à contributions :
dir. Prs. Poirot-Mazères, Touzeil-Divina & M. Pech
- Dossier n° 10 – (…) (appel en cours)
dir. (..)
Pour le Journal du Droit Administratif
Pr. M. Touzeil-Divina
JDA (c) –
21 mars 2021
– ISSN 2494-6281
Vous pouvez citer cet article comme suit :
Journal du Droit Administratif (JDA), 2016-2021, Art. 01.
